Conditions d’utilisation

Conditions de service

Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site internet AVELORIA.

En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.


1. Accès au site

Le site AVELORIA est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
AVELORIA se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance.


2. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, conforme à la loi, aux bonnes mœurs et aux présentes conditions.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou portant atteinte à l’image, aux intérêts ou aux droits d’AVELORIA pourra entraîner des poursuites.


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site AVELORIA (textes, images, photographies, vidéos, logos, rendus 3D, designs, identité visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’AVELORIA est strictement interdite.


4. Informations et contenus

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif.
AVELORIA s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

Les visuels et rendus présentés n’ont pas de valeur contractuelle, notamment pour les créations sur mesure.


5. Liens externes

Le site AVELORIA peut contenir des liens vers des sites tiers.
AVELORIA ne saurait être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.


6. Responsabilité

AVELORIA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.


7. Droit applicable

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relèvera des juridictions compétentes françaises.